1. Conditions générales de vente :

• Objet : Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre l'artiste peintre (Jennifer Broncard​

• Le présent site, accessible à l’URL https://wwwjenni-arts.com/home (le « Site »), est édité par :

• Frédéric Maret, résidant 72 rue Faweux 4877 Olne, 

• Le numéro individuel TVA de Jenni-arts est : BE0795883713.

• ses clients dans le cadre de la vente des œuvres d'art proposées sur la boutique en ligne (jenni-arts).

• Acceptation des conditions générales de vente : Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur le site (Jenni-arts) et déclare expressément les accepter sans réserve.

2. Commandes :

• Disponibilité des produits : Les œuvres d'art sont proposées à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'une œuvre après passation de la commande, le client en sera informé par e-mail dans les meilleurs délais.

• Prix : Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA belge comprise) hors frais de livraison. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont indiqués lors du processus de commande.

• Paiement : Le règlement des commandes s'effectue par carte bancaire ou par virement bancaire.

3. Livraison :

• Délais : Les délais de livraison varient en fonction de la disponibilité des œuvres. Ils sont généralement indiqués sur la fiche produit et peuvent varier en fonction du lieu de livraison.

• Frais de livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination de l'envoi. Ils sont indiqués lors du processus de commande.

4. Droit de rétractation :

• Délai : Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

• Modalités : Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer l'artiste peintre par e-mail de sa décision de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client.

5. Protection des données personnelles :

• Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la transaction et sont traitées de manière confidentielle. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.

6. Litiges :

• En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux belges seront seuls compétents.

Ces termes et conditions sont à adapter selon les spécificités de votre boutique et de votre situation en Belgique.

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